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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATIER
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L APERI COUPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L APERI COUPE
SABATIER, SAS

Numéro de dépôt :
4264931
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
L APERI COUPE de SABATIER

Présentation de la marque L APERI COUPE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L APERI COUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATIER domicilié(e) BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 527 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT domicilié(e) BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff - 69200 - VENISSIEUX - France.

La marque L APERI COUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L APERI COUPE arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

SABATIER a également déposé les autres marques suivantes : SABATIER votre partenaire conseil en télécommunications d'entreprise Pour savoir où est chaque véhicule de votre flotte vous pouvez opter pour les petits cailloux , GEOSAB-GPRS , GEORED , GEORED , Global Mobile Service , TABLE & COOK , JOURNÉE RENCONTRE DES CONSTRUCTEURS , Global Mobilité Solutions , « Les Univers de MATEO » , GEOTRANS


SABATIER, SAS - BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 957527369


SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT - BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff - 69200 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.