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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATIER
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L APERI CAVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L APERI CAVE
SABATIER, SAS

Numéro de dépôt :
4303260
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
L APERI CAVE de SABATIER

Présentation de la marque L APERI CAVE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L APERI CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATIER domicilié(e) 15 RUE EUGENE HENAFF, BP538, 69969 CORBAS CEDEX - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 527 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT domicilié(e) BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff - 69200 - VENISSIEUX - France.

La marque L APERI CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L APERI CAVE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

SABATIER a également déposé les autres marques suivantes : SABATIER votre partenaire conseil en télécommunications d'entreprise Pour savoir où est chaque véhicule de votre flotte vous pouvez opter pour les petits cailloux , GEOSAB-GPRS , GEORED , GEORED , Global Mobile Service , TABLE & COOK , JOURNÉE RENCONTRE DES CONSTRUCTEURS , Global Mobilité Solutions , « Les Univers de MATEO » , GEOTRANS


SABATIER, SAS - 15 RUE EUGENE HENAFF, BP538, 69969 CORBAS CEDEX - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 957527369


SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT - BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff - 69200 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.