Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNES D'ENCRE
SABATIER YANNICK

Numéro de dépôt :
3707831
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2020
SIGNES D\'ENCRE de SABATIER YANNICK

Présentation de la marque SIGNES D'ENCRE

Déposée le 27 janvier 2010 par SABATIER YANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNES D'ENCRE »

Le déposant est SABATIER YANNICK domicilié(e) 59 RUE LIANCOURT - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATIER YANNICK domicilié(e) 59 RUE LIANCOURT - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNES D'ENCRE est expirée depuis le 27 janvier 2020.


SABATIER YANNICK - 59 RUE LIANCOURT - 75014 - PARIS - France


SABATIER YANNICK - 59 RUE LIANCOURT - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de lithographies, de tableaux, de sculptures, dessins, peintures, pour la vente au détail sur tout supports et moyens de communication. ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.