Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DeMets
SABATIER Stanislas
BATAILLE Clément

Numéro de dépôt :
3299386
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014
DeMets de SABATIER Stanislas

Présentation de la marque DeMets

Déposée le 24 juin 2004 par SABATIER Stanislas et BATAILLE Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DeMets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Les déposants sont SABATIER Stanislas domicilié(e) demeurant : 5 rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France et BATAILLE Clément domicilié(e) demeurant : 32 villa de Bellevue,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATIER Stanislas domicilié(e) 5 rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque DeMets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DeMets est expirée depuis le 24 juin 2014.


SABATIER Stanislas - demeurant : 5 rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France

BATAILLE Clément - demeurant : 32 villa de Bellevue,75019 PARIS - 75019 - France


SABATIER Stanislas - 5 rue de Lancry,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Restaurant, service de restauration, restauration rapide, traiteur. Bar, brasserie, café, salon de thé, cafétériea, libre-service alimentaire, libre-service de restaurant, cantine. Location de salles, organisation de réceptions, organisation de banquets et buffets. Location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Préparation d'aliments et de boissons pour la consommation. Café, thé succédanés du café, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir. Sandwich, pizzas, crêpes (alimentaires), biscuits, gâteaux, biscottes. Sucre, riz, miel, sirop. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats préparés chauds ou froids à base de viande, de poisson, de volaille. Gelées, confitures, compotes, conserves de viandes, poissons, volailles, légumes ou fruits. Viandes, poissons, volailles et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuteries ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Livraison de plats et produits alimentaires cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.