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Marques déposées par monsieur Sabatier (René
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CAPT FLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPT FLAM
M. Sabatier (René)

Numéro de dépôt :
926349
Date de dépôt :
12/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPT FLAM

Déposée le 12 juin 1975 par monsieur Sabatier (René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPT FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Sabatier (René domicilié(e) 13, rue de la Grenouillère, Dange-Saint-Romain (Vienne). - France.

La marque CAPT FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAPT FLAM est expirée depuis le 12 juin 1985.


M. Sabatier (René) - 13, rue de la Grenouillère, Dange-Saint-Romain (Vienne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

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