Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND NATIONAL
SABATIER Pierre, 301 chemin de la Lucquette
SABATIER Patrice, chemin Vabre

Numéro de dépôt :
3078777
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2011

Présentation de la marque GRAND NATIONAL

Déposée le 19 janvier 2001 par SABATIER Pierre et SABATIER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Les déposants sont SABATIER Pierre, 301 chemin de la Lucquette, domicilié(e) 30100 ALES - France et SABATIER Patrice, chemin Vabre, domicilié(e) 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre SABATIER - France.

La marque GRAND NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND NATIONAL est expirée depuis le 19 janvier 2011.

SABATIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MAGNUM KART , CLUB LEOPARD , WINGS , NATIONAL CUP , LYBERTY CUP , LE MONDE DU KARTING , PROMO CUP , CHALLENGE ZENITH


SABATIER Pierre, 301 chemin de la Lucquette - 30100 ALES - France

SABATIER Patrice, chemin Vabre - 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX - France


Pierre SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545870 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

- Organisation et conduite de manifestations sportives -notamment de courses de véhicules. Exploitation d'installations sportives, parcs d'attraction.