Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LA VIGNERAIE "
SABATIER Jean

Numéro de dépôt :
3056708
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque " LA VIGNERAIE "

Déposée le 5 octobre 2000 par SABATIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LA VIGNERAIE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est SABATIER Jean, domicilié(e) mas saint jean, 84480 BONNIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATIER Jean - France.

La marque " LA VIGNERAIE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA VIGNERAIE " est expirée depuis le 5 octobre 2010.


SABATIER Jean - mas saint jean, 84480 BONNIEUX - France


SABATIER Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

- Fruits et légumes conservés séchés, cuits (à l'exception des olives), gelées, compotes confitures, huiles et graisses comestibles. - Meubles, miroirs, cadres. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Porcelaine et faïence, à savoir vaisselle non en métaux précieux, poteries non en métaux précieux. - Tissus et produits textiles à savoir ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textiles). - Restauration (alimentation) brasserie (débit de boisson) traiteur, restauration rapide.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.