DOMAINE SAINT SULPICE
Présentation de la marque DOMAINE SAINT SULPICE
Déposée le 2 décembre 1988 par monsieur SABATIER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE SAINT SULPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE SAINT SULPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT SULPICE est expirée depuis le 2 décembre 1998.
SABATIER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19