Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT SULPICE
Monsieur SABATIER Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1710013
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE SAINT SULPICE

Déposée le 2 décembre 1988 par monsieur SABATIER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE SAINT SULPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SABATIER Jean-Marie domicilié(e) "DOMAINE SAINT SULPICE", 30130 SAINT ALEXANDRE - France.

La marque DOMAINE SAINT SULPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT SULPICE est expirée depuis le 2 décembre 1998.

SABATIER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CASSAGNOLE , DOMAINE DE MAGINIER


Monsieur SABATIER Jean-Marie - "DOMAINE SAINT SULPICE", 30130 SAINT ALEXANDRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

VIN - Côtes du Rhône