Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MAGINIER
SABATIER Jean Marie

Numéro de dépôt :
3024238
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
08/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE MAGINIER

Déposée le 8 février 2000 par la société SABATIER Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE MAGINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société SABATIER Jean Marie domicilié(e) 30 rue du Jeu de boules, 34270 ST Mathieu de Treviers - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 681 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marie SABATIER - France.

La marque DOMAINE DE MAGINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MAGINIER est expirée depuis le 8 février 2010.

SABATIER Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CASSAGNOLE , DOMAINE SAINT SULPICE


SABATIER Jean Marie - 30 rue du Jeu de boules, 34270 ST Mathieu de Treviers - France - SIREN 304681687


Monsieur Jean Marie SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vin d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appelation d'origine.