Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE SAINT SULPICE
Numéro de dépôt :
1080430
Date de dépôt :
15/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes
Présentation de la marque DOMAINE SAINT SULPICE
Déposée le 15 décembre 1978 par monsieur SABATIER Jean-Marie "DOMAINE SAINT SULPICE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE SAINT SULPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE SAINT SULPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE SAINT SULPICE est expirée depuis le 15 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030