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Marques déposées par la société SABATIER Emilienne
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Domaine du Mas de Rouvier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Mas de Rouvier
SABATIER Emilienne

Numéro de dépôt :
3275295
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/02/2014
Domaine du Mas de Rouvier de SABATIER Emilienne

Présentation de la marque Domaine du Mas de Rouvier

Déposée le 23 février 2004 par la société SABATIER Emilienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Domaine du Mas de Rouvier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société SABATIER Emilienne domicilié(e) Le Mas de Rouvier,30200 VENEJAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 796 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATIER Emilienne domicilié(e) Le Mas de Rouvier,30200 VENEJAN - 30200 - France.

La marque Domaine du Mas de Rouvier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Mas de Rouvier est expirée depuis le 23 février 2014.


SABATIER Emilienne - Le Mas de Rouvier,30200 VENEJAN - 30200 - France - SIREN 418796769


SABATIER Emilienne - Le Mas de Rouvier,30200 VENEJAN - 30200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

“ vins de pays et d'appellation d'origine issus de l'exploitation ”.