Domaine du Mas de Rouvier
Présentation de la marque Domaine du Mas de Rouvier
Déposée le 5 septembre 2014 par monsieur SABATIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Mas de Rouvier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine du Mas de Rouvier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Mas de Rouvier est expirée depuis le 5 septembre 2024.
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06