Déposée le 18 décembre 2013 par monsieur SABATIER Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « le S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est monsieur SABATIER Christian domicilié(e) Le Ponant, 403 Allée des Jardins - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque le S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le S est expirée depuis le 18 décembre 2023.
M. SABATIER Christian - Le Ponant, 403 Allée des Jardins - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies. Bagages ; boîtes en cuir ; bourses et portefeuilles ; coffres de voyage ; cuir brut ou mi-ouvré ; cuir d'imitation en vrac ; cuirs et peaux d'animaux ; cuir tanné ; étuis en cuir ; fourre-tout pour vêtements de sport ; malles ; mallettes ; petites pochettes [sacs à main] ; petits sacs [sacs à main] ; pochettes en cuir ; pochettes porte-clés ; porte-cartes de crédit en cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie, autres qu'en métaux précieux ; rembourrages pour articles de sellerie ; sacoches ; sacs ; sacs à anses polyvalents ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à main en cuir ; sacs à main pour femmes ; sacs à main pour hommes ; sacs à roulettes ; sacs de gymnastique ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs de week-end ; sacs en cuir et imitation de cuir ; sacs en maille ; sacs fantaisie ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; valises en cuir ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; direction commerciale ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de produits à des fins publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de vente aux enchères en ligne ; informations commerciales par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de ventes commerciales ; informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; mise à jour de documentation publicitaire ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation de défilés de mode à des fins commerciales ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prestation de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage ; prestations de conseils aux entreprises en matière de franchisage ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de matériel publicitaire ; publicité dans des périodiques, brochures et journaux ; publicité de sites Web commerciaux ; publicité en ligne ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de parraineurs ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de démonstration de produits à des fins publicitaires ; services de location d'espaces publicitaires en ligne ; services de magasin de détail, en ligne, proposant des produits en cuir, à savoir sacs (bagages), maroquinerie, et accessoires de mode en cuir ; services de marketing et publicité en ligne ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits et/ou services, pour des tiers ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers ; services de préparation de contrats de restations de services pour des tiers ; services de préparation de transactions commerciales de tiers, par le biais de magasins en ligne ; services de préparation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; services de promotion à l'exportation ; services de promotion des produits et services de tiers ; services de promotion des produits et services de tiers par Internet ; services de promotion des produits et services de tiers par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers ; services de publicité et promotion des ventes ; services de publicité par Internet ; services de publicité par voie de presse ; services de publicité pour des tiers ; services de stratégie de marques ; services d'obtention de contrats pour des tiers portant sur la vente de produits ; services d'organisation de salons professionnels à des fins publicitaires ; services d'organisation et de réalisation d'événements publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels ; services en ligne de magasins de détail proposant des produits en cuir, à savoir sacs (bagages), maroquinerie et accessoires de mode en cuir ; services en ligne de magasins de détail proposant des produits en cuir, à savoir sacs (bagages), maroquinerie et accessoires de mode en cuir ; services informatisés de commande en ligne ; traitement administratif de commandes d'achats. Mise à disposition (location) d'espaces sur des sites Web pour faire de la publicité de produits et services.
Services de recherches et de conception de créations de mode ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine des créations de mode ; stylisme [esthétique industrielle] ; services de dessinateurs de mode ; dessin industriel et graphisme ; création de mode ; services de conseillers dans le domaine de la création de mode ; recherches pour le développement de nouveaux produits ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de recherche pour le développement de nouveaux produits ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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