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Marques déposées par SABATIER ANDRE
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LA BASTIDE DES ROSEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DES ROSEAUX
SABATIER ANDRE, LABASTIDE DES ROSEAUX

Numéro de dépôt :
3718504
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2020
LA BASTIDE DES ROSEAUX de SABATIER ANDRE

Présentation de la marque LA BASTIDE DES ROSEAUX

Déposée le 3 mars 2010 par SABATIER ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE DES ROSEAUX »

Le déposant est SABATIER ANDRE, LABASTIDE DES ROSEAUX domicilié(e) ROUTE DE TAVERNES - 83670 - BARJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATIER ANDRE, LABASTIDE DES ROSEAUX domicilié(e) ROUTE DE TAVERNES - 83670 - BARJOLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DES ROSEAUX est expirée depuis le 3 mars 2020.


SABATIER ANDRE, LABASTIDE DES ROSEAUX - ROUTE DE TAVERNES - 83670 - BARJOLS - France


SABATIER ANDRE, LABASTIDE DES ROSEAUX - ROUTE DE TAVERNES - 83670 - BARJOLS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Fruits et légumes frais ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine (AOP norme européenne) ; vin de pays (IGP norme européenne).