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Marques déposées par la société SABATHIER Alban
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LE TORCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TORCHON
SABATHIER Alban

Numéro de dépôt :
94513206
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2004

Présentation de la marque LE TORCHON

Déposée le 25 mars 1994 par la société SABATHIER Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TORCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société SABATHIER Alban domicilié(e) 47, grand-Rue, 30510 GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 322 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATHIER Alban Boulangerie "LA FOUGASSETTE" - France.

La marque LE TORCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TORCHON est expirée depuis le 25 mars 2004.


SABATHIER Alban - 47, grand-Rue, 30510 GENERAC - France - SIREN 331322321


SABATHIER Alban Boulangerie "LA FOUGASSETTE" - France


Inscription le 15 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344735 - Publication au BOPI 2002-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

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