Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFORT
Numéro de dépôt :
1607677
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
27/07/2000
Présentation de la marque CONFORT
Déposée le 27 juillet 1990 par monsieur SABATHE Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT est expirée depuis le 27 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02