Déposée le 20 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATESociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECH(OE)NOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATESociété par actions simplifiée domicilié(e) Rue du Tech,66400 Céret - 66400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 107 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Landwell & Associés Maître Régis Carral domicilié(e) 32 rue Guersant,75833 Paris cedex 17 - 75833 - France.
La marque TECH(OE)NOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECH(OE)NOLOGIE est expirée depuis le 20 octobre 2013.
SABATESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : S-CAP , NOVALTEC
SABATE SAS Société par actions simplifiée - Rue du Tech,66400 Céret - 66400 - France - SIREN 410107882
Landwell & Associés Maître Régis Carral - 32 rue Guersant,75833 Paris cedex 17 - 75833 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Bouchons de bouteille. Services de finition de bouchons.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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