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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATESociété par actions simplifiée
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NOVALTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALTEC
SABATE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3302970
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2014
NOVALTEC de SABATESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque NOVALTEC

Déposée le 13 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATESociété par actions simplifiée domicilié(e) Espace Tech Ulrich,66400 CÉRET - 66400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 107 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Landwell & Associés Maître Régis Carral domicilié(e) 32 rue Guersant,75833 PARIS cedex 17 - 75833 - France.

La marque NOVALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALTEC est expirée depuis le 13 juillet 2014.

SABATESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : TECH(OE)NOLOGIE , S-CAP


SABATE SAS Société par actions simplifiée - Espace Tech Ulrich,66400 CÉRET - 66400 - France - SIREN 410107882


Landwell & Associés Maître Régis Carral - 32 rue Guersant,75833 PARIS cedex 17 - 75833 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Fermetures de bouteilles non métalliques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, emballages en bois pour bouteilles, casiers à bouteilles, caisses non métalliques, cercles non métalliques pour tonneaux, cuves non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin.