Marque renouvelée - Marque en vigueur

R.S. INTERNATIONAL
SABATER Roger

Numéro de dépôt :
97698044
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2027

Présentation de la marque R.S. INTERNATIONAL

Déposée le 1 octobre 1997 par SABATER Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R.S. INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est SABATER Roger domicilié(e) 30 Bd Frédéric Mistral - 13830 - LA BEDOULE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque R.S. INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R.S. INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 1 octobre 2027.


SABATER Roger - 30 Bd Frédéric Mistral - 13830 - LA BEDOULE - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353875 - Publication au BOPI 2007-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2661052 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-05

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