Déposée le 8 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SABATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABATE domicilié(e) Rue du Tech,66400 Céret - 66400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 107 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Landwell & Associés Maître Régis Carral domicilié(e) 32 rue Guersant,75833 Paris cedex 17 - 75833 - France.
La marque SABATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABATE SAS - Rue du Tech,66400 Céret - 66400 - France - SIREN 410107882
Landwell & Associés Maître Régis Carral - 32 rue Guersant,75833 Paris cedex 17 - 75833 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin, bactéricides pour l'oenologie. Fermetures de bouteilles non métalliques, capsules de bouchages non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons en liège, emballages en bois pour bouteilles, casiers à bouteilles, caisses non métalliques, cercles non métalliques pour tonneaux, cuves non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin. Finition de bouchons, polissage de bouchons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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