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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SABATE
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A ALTEC LE LIEGE MAITRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ALTEC LE LIEGE MAITRISE
SABATE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94531432
Date de dépôt :
02/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2004

Présentation de la marque A ALTEC LE LIEGE MAITRISE

Déposée le 2 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SABATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ALTEC LE LIEGE MAITRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABATE domicilié(e) Espace Tech Ulrich, 66400 CERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 828 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque A ALTEC LE LIEGE MAITRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ALTEC LE LIEGE MAITRISE est expirée depuis le 2 août 2004.

SABATE a également déposé les autres marques suivantes : SABATE , BOUCH'UTIL


SABATE S.A. Société Anonyme - Espace Tech Ulrich, 66400 CERET - France - SIREN 322828260


CABINET MADEUF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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