Déposée le 23 mai 2011 par SABATE Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APSSII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est SABATE Jean-Marc domicilié(e) 11 allee MABILLE - 94300 - VINCENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATE Jean-Marc, Service d'Hépato-Gastroentérologie domicilié(e) Hôpital Louis Mourier, 178 rue des renouillers - 92700 - COLOMBES - France.
La marque APSSII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833755.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABATE Jean-Marc, Service d'Hépato-Gastroentérologie - Hôpital Louis Mourier, 178 rue des renouillers - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 15 novembre 2011 - Retrait partiel n°562200 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Information, d'éducation, et de recherche sur cette maladie en utilisant tous types de supports et avec organisations de réunions ou de colloques.
– information en matière de santé sur la maladie en utilisant tous types de supports et avec organisation de réunions ou de colloques. – recherche scientifique à buts médicaux sur cette maladie en utilisant tous types de supports et avec organisation de réunions ou de colloques.
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
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