Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMORQUE "ESTE"
SABATE Jean-Claude, TRUDGETT Olivier, 10, route de Mirepoix, 11400 CASTELNAUDARY.

Numéro de dépôt :
1209352
Date de dépôt :
23/08/1979
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY

Présentation de la marque REMORQUE "ESTE"

Déposée le 23 août 1979 par SABATE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « REMORQUE "ESTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABATE Jean-Claude, TRUDGETT Olivier, 10, route de Mirepoix, 11400 CASTELNAUDARY. - France.

La marque REMORQUE "ESTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque REMORQUE "ESTE" est expirée depuis le 23 août 1989.


SABATE Jean-Claude, TRUDGETT Olivier, 10, route de Mirepoix, 11400 CASTELNAUDARY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Remorques en tout genre.