Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENEO
SABATE DIOSOS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3226170
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2013
OENEO de SABATE DIOSOS

Présentation de la marque OENEO

Déposée le 20 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SABATE DIOSOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OENEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABATE DIOSOS domicilié(e) 7, rue Louis Murat,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 828 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & Associés Maître Régis Carral domicilié(e) 32, rue Guersant,75833 Paris cedex 17 - 75833 - France.

La marque OENEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENEO est expirée depuis le 20 mai 2013.

SABATE DIOSOS a également déposé les autres marques suivantes : OENEO


SABATE DIOSOS Société Anonyme - 7, rue Louis Murat,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 322828260


LANDWELL & Associés Maître Régis Carral - 32, rue Guersant,75833 Paris cedex 17 - 75833 - France


Inscription le 14 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401325 - Publication au BOPI 2004-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin, bactéricides pour l'œnologie. Produits chimiques pour le traitement de la vigne. Cuves métalliques, tonneaux métalliques, fûts métalliques, capsules de bouchage métalliques, cercles métalliques pour tonneaux. Alambics, becs à alcool. Fermetures de bouteilles non métalliques, capsules de bouchages non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons en liège, emballages en bois pour bouteilles, casiers à bouteilles, caisses non métalliques, cercles non métalliques pour tonneaux, cuves non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin. Bouteilles, carafes, bouchons de verre, tire-bouchons, tâte-vin. Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Finition de bouchons, polissage de bouchons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.