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Marques déposées par mademoiselle sabarots claire
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Les Pimentiers d'Espelette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Pimentiers d'Espelette
Mle sabarots claire

Numéro de dépôt :
4196952
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2025
Les Pimentiers d\'Espelette de sabarots claire

Présentation de la marque Les Pimentiers d'Espelette

Déposée le 16 juillet 2015 par mademoiselle sabarots claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Pimentiers d'Espelette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est mademoiselle sabarots claire domicilié(e) chemin de harrieta - 64480 - LARRESSORE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle sabarots claire domicilié(e) chemin de harrieta - 64480 - LARRESSORE - France.

La marque Les Pimentiers d'Espelette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pimentiers d'Espelette arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.


Mle sabarots claire - chemin de harrieta - 64480 - LARRESSORE - France


Mle sabarots claire - chemin de harrieta - 64480 - LARRESSORE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685134 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; appâts vivants pour la pêche ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.