Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SABAROT WASSNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUR POLIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABAROT WASSNER domicilié(e) La Combe, 43320 CHASPUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 750 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque TOUR POLIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABAROT WASSNER Société anonyme - La Combe, 43320 CHASPUZAC - France - SIREN 585750813
CABINET GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; légumes secs, champignons séchés, en conserve, surgelés et cuisinés, fruits rouges en conserve, escargots, gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; crèmes et veloutés, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farines de blés et de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à partir des produits précités.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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