Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR POLIGNAC
SABAROT WASSNER Société anonyme

Numéro de dépôt :
3015116
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2010
TOUR POLIGNAC de SABAROT WASSNER

Présentation de la marque TOUR POLIGNAC

Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SABAROT WASSNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR POLIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABAROT WASSNER domicilié(e) La Combe, 43320 CHASPUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 750 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOUR POLIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR POLIGNAC est expirée depuis le 14 mars 2010.

SABAROT WASSNER a également déposé les autres marques suivantes : DES MONTS FOLKLORIQUES , SABAROT , S SABAROT UN AUTRE CHEMIN , LE LION , SABAROT , croqu'in , SABAROT , LES FRUITILLADES , W , SABAROT


SABAROT WASSNER Société anonyme - La Combe, 43320 CHASPUZAC - France - SIREN 585750813


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; légumes secs, champignons séchés, en conserve, surgelés et cuisinés, fruits rouges en conserve, escargots, gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; crèmes et veloutés, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farines de blés et de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à partir des produits précités.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.