Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUE DEPOSEE AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY
SABAROT WASSNER

Numéro de dépôt :
4519510
Date de dépôt :
28/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2029
MARQUE DEPOSEE AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY de SABAROT WASSNER

Présentation de la marque MARQUE DEPOSEE AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par SABAROT WASSNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUE DEPOSEE AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est SABAROT WASSNER domicilié(e) 2 RUE DES PERDRIX - 43320 - CHASPUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABAROT WASSNER, Monsieur RODOLPHE DUPIN domicilié(e) 2 RUE DES PERDRIX - 43320 - CHASPUZAC - France.

La marque MARQUE DEPOSEE AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE DEPOSEE AUX ARMES DE LA VILLE DU PUY arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.

SABAROT WASSNER a également déposé les autres marques suivantes : LE LION , SABAROT , croqu'in , LES FRUITILLADES , RIZ DES 2 MONDES , Lentille Noire d'Auvergne , SABAROT DEPUIS 1819 , SABAROT , LA FORESTINE , Coeur d'Avoine


SABAROT WASSNER - 2 RUE DES PERDRIX - 43320 - CHASPUZAC - France


SABAROT WASSNER, Monsieur RODOLPHE DUPIN - 2 RUE DES PERDRIX - 43320 - CHASPUZAC - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; lentilles en conserves, surgelées, séchés, cuites bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "lentille verte du puy" ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; léntilles fraiches bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "lentille verte du puy" ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.