Accueil marques.expert
/
Marques déposées par sabarot wassner
/
Le temps est Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le temps est Bio
sabarot wassner

Numéro de dépôt :
4467791
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
Le temps est Bio de sabarot wassner

Présentation de la marque Le temps est Bio

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par sabarot wassner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le temps est Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est sabarot wassner domicilié(e) 2 rue des perdrix - 43320 - CHASPUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABAROT WASSNER, Monsieur RODOLPHE DUPIN domicilié(e) 2 RUE DES PERDRIX - 43320 - CHASPUZAC - France.

La marque Le temps est Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le temps est Bio arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

sabarot wassner a également déposé les autres marques suivantes : LE LION , SABAROT , croqu'in , LES FRUITILLADES , RIZ DES 2 MONDES , Lentille Noire d'Auvergne , SABAROT DEPUIS 1819 , SABAROT , LA FORESTINE , Coeur d'Avoine


sabarot wassner - 2 rue des perdrix - 43320 - CHASPUZAC - France


SABAROT WASSNER, Monsieur RODOLPHE DUPIN - 2 RUE DES PERDRIX - 43320 - CHASPUZAC - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 21 janvier 2019 - Retrait partiel n°746273 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; conserves de viande: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations faites de céréales ; sauces (condiments) ; biscuits : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Semences (graines) ; céréales en grains non travaillés : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.