Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SABAROT WASSNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TOUR POLIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABAROT WASSNER domicilié(e) 1 ZA LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 750 813 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SABAROT WASSNER domicilié(e) 1 ZA LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France.
La marque LA TOUR POLIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704113.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABAROT WASSNER, SA - 1 ZA LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France - SIREN 585750813
SABAROT WASSNER - 1 ZA LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France
Demande de renouvellement le 7 juin 2011 n°2472464 - Publication au BOPI 2011-06-07
Renouvellement sans limitation le 8 février 2001 n°2192007 - Publication au BOPI 2001-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°558758 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-07-26
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2011 n°2476632 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-07-26
Inscription le 10 novembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°561682 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10
Viande, poisson;volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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