Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUTTES DE POIVRONS
SABAROT WASSNER, SA

Numéro de dépôt :
4052326
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
GOUTTES DE POIVRONS de SABAROT WASSNER

Présentation de la marque GOUTTES DE POIVRONS

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SABAROT WASSNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOUTTES DE POIVRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABAROT WASSNER domicilié(e) ZI LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 750 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABAROT WASSNER, M. RODOLPHE DUPIN domicilié(e) ZI LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France.

La marque GOUTTES DE POIVRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTTES DE POIVRONS est expirée depuis le 4 décembre 2023.

SABAROT WASSNER a également déposé les autres marques suivantes : DES MONTS FOLKLORIQUES , SABAROT , S SABAROT UN AUTRE CHEMIN , LE LION , SABAROT , croqu'in , SABAROT , LES FRUITILLADES , W , SABAROT


SABAROT WASSNER, SA - ZI LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France - SIREN 585750813


SABAROT WASSNER, M. RODOLPHE DUPIN - ZI LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.