Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur d'Avoine
SABAROT WASSNER, SA

Numéro de dépôt :
3953569
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/10/2022
Coeur d\'Avoine de SABAROT WASSNER

Présentation de la marque Coeur d'Avoine

Déposée le 15 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SABAROT WASSNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Coeur d'Avoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABAROT WASSNER domicilié(e) ZA LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 750 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABAROT WASSNER, M. rodolphe dupin domicilié(e) ZA LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France.

La marque Coeur d'Avoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur d'Avoine est expirée depuis le 15 octobre 2022.

SABAROT WASSNER a également déposé les autres marques suivantes : DES MONTS FOLKLORIQUES , SABAROT , S SABAROT UN AUTRE CHEMIN , LE LION , SABAROT , croqu'in , SABAROT , LES FRUITILLADES , W , SABAROT


SABAROT WASSNER, SA - ZA LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France - SIREN 585750813


SABAROT WASSNER, M. rodolphe dupin - ZA LA COMBE - 43320 - CHASPUZAC - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.