Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOM.COM
Sabara Enterprises Limited, Société organisée selon les lois des Bahamas

Numéro de dépôt :
3250265
Date de dépôt :
01/11/1999
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
01/11/2029
TOM.COM de Sabara Enterprises Limited

Présentation de la marque TOM.COM

Déposée le 1 novembre 1999 par la société Sabara Enterprises Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « TOM.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la société Sabara Enterprises Limited domicilié(e) Offshore Group Chambers, Nassau, New Providence - Bahamas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque TOM.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOM.COM arrivera à expiration en date du 1 novembre 2029.

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOM.COM arrivera à expiration en date du 1 novembre 2029.


Sabara Enterprises Limited, Société organisée selon les lois des Bahamas - Offshore Group Chambers, Nassau, New Providence - Bahamas


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409899 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2725087 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-09

Systèmes (logiciels) et appareils de télécommunication permettant la fourniture de services de communication, de multimédia et de mise en réseau. Services de communication, à savoir services de télécommunication, transmission de sons, de textes, de données, de vidéos et d'images via un réseau de télécommunications ou d'ordinateurs ; services de mise en réseau, à savoir fourniture d'accès à un réseau d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.