Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SABAN'S V.R. TROOPERS
SABAN INTERNATIONAL N.V.

Numéro de dépôt :
95555252
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SABAN'S V.R. TROOPERS

Déposée le 26 janvier 1995 par SABAN INTERNATIONAL N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABAN'S V.R. TROOPERS »

Le déposant est SABAN INTERNATIONAL N.V., domicilié(e) Plaza JoJo Correa 1-5, Curaçao ANTILLES NEERLANDAISES - Antilles néerlandaises.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alison C. Rezac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque SABAN'S V.R. TROOPERS est expirée depuis le 26 janvier 2005.


SABAN INTERNATIONAL N.V. - Plaza JoJo Correa 1-5, Curaçao ANTILLES NEERLANDAISES - Antilles néerlandaises


Alison C. Rezac - France


Inscription le 1 juillet 2002 - renonciation totale n°349753 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Lunettes protectrices; lunettes de vue, lunettes de soleil et étuis pour celles-ci; disques compacts à mémoire morte; appareils et instruments électroniques, multimédia et de télécommunications; logiciels pour systèmes d'exploitation d'ordinateurs; programmes de logiciels pré-enregistrés sur disques, cartouches et bandes; programmes de logiciels multimédia interactifs pour les affaires, l'éducation et le divertissement; bandes, disques et cassettes audio et vidéo pré-enregistrés; dessins animés; disques phonographiques; matériel audio et vidéo; matériel de prise de vues; appareils de radio; téléphones; appareils de télévision; machines de jeux automatiques à prépaiement, et cartouches, programmes et bandes enregistrés pour ces jeux; machines vidéo; sifflets; casques de cyclistes.Papier, carton et articles en papier ou en carton, à savoir: cartes professionnelles; papeterie; découpages; papier et carton d'emballage pour cadeaux; décorations en papier ou en carton pour gâteaux; images, photographies, affiches et reproductions graphiques artistiques; publications; livres, livres d'images éducatifs, livres d'activités, carnets, albums, agendas, livres de compositions,répertoires pour numéros de téléphone et adresses, livres à colorier et pour enfants, biblorhaptes; albums de photographies et de timbres; bandes dessinées; tableaux noirs; planchettes porte-papiers; calendriers; plumes et crayons; boîtes et étuis pour plumes et crayons; plumiers; gommes à effacer; stylos marqueurs; pastels, fusains, craie à marquer; agrafeuses de bureau; matériel pour les artistes; boîtes de peinture (matériel scolaire); chevalets pour la peinture, pinceaux; cartes de voeux, cartes de notes, cartes blanches et cartes à jouer, jeux de cartes; papier à écrire et blocs d'écriture et de notes; couvertures de livres, marques pour livres, signets; revues; nécessaires de bureau et agendas d'organisation; serviettes et napperons en papier; sacs et sachets en papier; boîtes en papier et en carton; décalcomanies, autocollants, autocollants à rebond; linge de table en papier; serviettes en papier pour la salle de bains et pour le visage; napperons en papier ou en carton; timbres à cacheter en caoutchouc.Vêtements pour hommes, femmes et enfants; vêtements de sport, de gymnastique et de culture physique; tenues d'échauffement; tenues de "jogging", survêtements; culottes,pantalons et vestes de survêtements; combinaisons; collants; maillots de corps; jambières; barboteuses; maillots; combinaisons pour sports aquatiques; combinaisons de ski; culottes de ski; bavettes de salopettes de ski; vestes de ski; costumes de bain; maillots de bain; draps pour la plage et le bain; complets, ensembles; smokings; pantalons; culottes; "jeans"; shorts; shorts de survêtements; shorts de gymnastique; hauts de vêtements; manteaux; manteaux de sport; chemises; chemises de sport, chemises sans col à manches courtes, chemises tricotées; polos; pull-overs; chandails; gilets; débardeurs, blazers, costumes d'équitation; costumes de jeu; vestes; pardessus, surtouts; parkas; vestes coupe-vent; vestes en cuir; robes; articles chaussants; chaussures; bottes; pantoufles; chaussures de sport; chaussures de basket-ball; chaussures de loisir; sandales; chapellerie; chapeaux, casquettes, visières, capuchons, bérets, bandeaux pour la tête; manchettes en éponge; manchettes (habillement); couvre-oreilles (habillement); vêtements pour le cou; cravates; foulards; écharpes; "bandanas"; costumes de nuit; robes de chambre; pyjamas; chemises de nuit; costumes de pluie; gants; mitaines;galoches; costumes de ville; sous-vêtements; slips; shorts "de boxeur"; couches et langes en matières textiles; tricots de peau; bretelles; bonneterie; chaussettes; ceintures; costumes et tabliers de carnaval et pour déguisements.Jouets; jeux; amusettes; articles de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); panneaux de basket-ball; trottinettes; planches à roulettes; figurines; jouets formés par des personnages articulés et les panoplies associées; jeux sportifs; balles, ballons, boules, ballons de basket-ball, balles et ballons pour aires de jeu, balles et ballons de sport, balles et ballons en mousse; jeux de cerceau; jeux artistiques et éducatifs; montres-jouets; jouets pour le bain; jouets multi-activités; jouets à jet d'eau; jouets à remontoir; cordes à sauter; lance-pierres; jouets et jeux audiovisuels; jeux d'action; jeux de société et sur damier; jeux automatiques et jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; tables de billard et billards électriques; puzzles; jouets mécaniques; jouets à piles; poupées, marionettes, et accessoires associés, à savoir lits, véhicules, biberons,maisons et chambres; panoplies de poupées, vêtements et costumes de poupées; cosmétiques factices pour enfants; jeux de rôles; jeux de tir à la cible; armes-jouets, pistolets et fusils à eau; cerfs-volants; objets de cotillon en papier, carton et matière plastique, y compris chapeaux, petits jouets et crécelles; ballons en baudruche; jouets empaillés et en peluche; jouets compressibles en latex; jouets musicaux; jouets gonflables et à chevaucher pour le bain et la natation; véhicules-jouets; jouets à chevaucher; piscines, canots et radeaux gonflables; maisons et tentes pour jouer; planches pour le surfing, planches à roulettes et longes pour celles-ci; bacs à sable pour jouer et jouets pour le sable; traîneaux (articles de sport), toboggans (jeux), luges, planches à neige, tatamis pour arts martiaux; blocs et éléments de construction (jouets); mobiles (jouets); décorations pour arbres de Noël; disques volants; jouets sous forme d'animaux familiers; billes; émigrettes.Services de divertissement, à savoir production et distribution de programmes de télévision, de films, de films théâtraux, de 'bandes vidéo, de cassettes et de disques vidéo pré-enregistrés; série télévisée et spectacles en direct

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.