Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOYA
Numéro de dépôt :
1474864
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1998
Présentation de la marque JOYA
Déposée le 5 juillet 1988 par SABAL INTERNATIONAL E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYA est expirée depuis le 5 juillet 1998.
SABAL INTERNATIONAL E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51