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Marques déposées par madame Sabah MOUFATIH
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VERTUOSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERTUOSES
Mme. Sabah MOUFATIH, Agissant pour le compte de la société "VERTUOSES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4346169
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
VERTUOSES de Sabah MOUFATIH

Présentation de la marque VERTUOSES

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par madame Sabah MOUFATIH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTUOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est madame Sabah MOUFATIH domicilié(e) 30 avenue Laplace - 94110 - ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sabah MOUFATIH domicilié(e) 30 AVENUE LAPLACE - 94110 - ARCUEIL - France.

La marque VERTUOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTUOSES arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.


Mme. Sabah MOUFATIH, Agissant pour le compte de la société "VERTUOSES" en cours de formation - 30 avenue Laplace - 94110 - ARCUEIL - France


Mme. Sabah MOUFATIH - 30 AVENUE LAPLACE - 94110 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.