Déposée le 18 novembre 2005 par SABAH MICHEL et BYET BERNADETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PLUS À L'OREILLE »
Les déposants sont SABAH MICHEL domicilié(e) 3, allée des clochettes, “ Le bois fleuri ”,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France et BYET BERNADETTE domicilié(e) 3, allée des clochettes, “ Le bois fleuri ”,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SABAH MICHEL LE PLUS À L'OREILLE domicilié(e) 3, allée des Clochettes, “ Le bois fleuri ”,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLUS À L'OREILLE est expirée depuis le 18 novembre 2015.
SABAH MICHEL - 3, allée des clochettes, “ Le bois fleuri ”,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France
BYET BERNADETTE - 3, allée des clochettes, “ Le bois fleuri ”,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France
MONSIEUR SABAH MICHEL LE PLUS À L'OREILLE - 3, allée des Clochettes, “ Le bois fleuri ”,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France
Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450308 - Publication au BOPI 2007-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautique, géodésique photographique, cinématographique optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optique. Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés). Periphérique d'ordinateurs. Batteries électriques. Lunettes (optique). Articles de lunetterie. Etuis à lunette. Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Cartes à mémoire et à microprocesseurs.
Appareils et instruments médicaux, dentaires, chirurgicaux et vétérinaires. Membres, dents et yeux artificiels. Articles orthopédiques – prothèses – implants artificiels – fauteuils à usage médical ou dentaire.
Fauteuils à usage médical ou dentaire. Produits de l'imprimerie. Photographie. Articles de papeterie. Caractères d'imprimerie. Clichés, papiers, cartons, boîtes en carton ou en en papier – affiches – albums cartes, livres, journaux prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écritures. Objets d'art graphiés ou lithographiés. Dessins. Linge de table en papier. Sacs et sachets (enveloppes – pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Sacs à ordures (en matières plastiques ou en papier.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administrations commerciales travaux de bureau – diffusion de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tous moyens de communications. Publications de textes publicitaires. Locations d'espaces publicitaires. Diffusions d'annonces publicitaires. Relations publiques.
Relations publiques. Télécommunications. Informations en matières de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques – communication radiophoniques ou téléphoniques service de radiotéléphonies mobiles service d'affichages électroniques (télécommunications). Agences de presses ou d'informations (nouvelles). Locations d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messageries électroniques.
Architecture – décoration intérieure – élaboration (conception), installation maintenance, mises à jour ou locations de logiciels programmation pour ordinateur – consultation en matières d'ordinateurs – conservation de donnees et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – conseils en propriété intellectuelle – recherches scientifiques à but médical.
Services médicaux – services de santé – assistance médicales – maisons médicalisées – maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens.
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