Marque enregistrée - Marque en non vigueur

François Clément
sabah mebarkia, Agissant pour le compte de la société "François Clément" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3809842
Date de dépôt :
26/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2021
François Clément de sabah mebarkia

Présentation de la marque François Clément

Déposée par voie électronique le 26 février 2011 par sabah mebarkia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « François Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est sabah mebarkia, Agissant pour le compte de la société "François Clément" en cours de formation domicilié(e) 46 Corniche des Cougoulins - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sabah mebarkia domicilié(e) 46 Corniche des Cougoulins - 06600 - ANTIBES - France.

La marque François Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François Clément est expirée depuis le 26 février 2021.


sabah mebarkia, Agissant pour le compte de la société "François Clément" en cours de formation - 46 Corniche des Cougoulins - 06600 - ANTIBES - France


sabah mebarkia - 46 Corniche des Cougoulins - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté ; Salons de coiffure.