François Clément
Présentation de la marque François Clément
Déposée par voie électronique le 26 février 2011 par sabah mebarkia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « François Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque François Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François Clément est expirée depuis le 26 février 2021.
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24