Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clipamed
Sabah Marc, Agissant pour le compte de la société Clipamed en cours de formation

Numéro de dépôt :
3782325
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2020
Clipamed de Sabah Marc

Présentation de la marque Clipamed

Déposée le 16 novembre 2010 par Sabah Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clipamed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Sabah Marc, Agissant pour le compte de la société Clipamed en cours de formation domicilié(e) 2 Rue du Bac - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabah Marc domicilié(e) 2 Rue du Bac - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque Clipamed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clipamed est expirée depuis le 16 novembre 2020.


Sabah Marc, Agissant pour le compte de la société Clipamed en cours de formation - 2 Rue du Bac - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Sabah Marc - 2 Rue du Bac - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides à usage médical ; sucre à usage medical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Dispositifs médicaux au sens de la directive 2007/47 CE, ; stériles et non stériles pour les applications médicales ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; matériel vidéo pour enregistrement et impression médicale, instruments électrochirurgicaux pour blocs opératoires stériles et non stériles, capteurs d'indice (taux) de saturation du sang en oxygène ; électrodes pour électrocardiographe et monitoring.