CAPIL'HERBES
Présentation de la marque CAPIL'HERBES
Déposée le 23 juin 1982 par SABA Marie Joseph née SERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPIL'HERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAPIL'HERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPIL'HERBES est expirée depuis le 23 juin 2002.
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1992 n°2005560 - Publication au BOPI 1992-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06