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Marques déposées par SAAL Bernard
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Sedaplantes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sedaplantes
SAAL Bernard

Numéro de dépôt :
96653773
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016

Présentation de la marque Sedaplantes

Déposée le 4 décembre 1996 par SAAL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sedaplantes »

Le déposant est SAAL Bernard domicilié(e) 151, avenue de Wagram,75017 PARIS (dossier no 2328376) - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2328376) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sedaplantes est expirée depuis le 4 décembre 2016.

SAAL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : NATURA LIFE , HARPAFLEX , RHODIACTIL BRAINTONIC , OLIGONAGRE , Milpertil , GINSTART , Rodazen , DERMAPLANTES , Permea Prevent , DIÈTE ET SAVEUR


SAAL Bernard - 151, avenue de Wagram,75017 PARIS (dossier no 2328376) - 75017 - France


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2328376) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328376 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 20 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°682217 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Tisanes. Produits pharmaceutiques vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'usage intime. Substances diététiques à usage médical. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Café, thé, cacao, succédané de café

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.