Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CUPCAKERIE
SAAL Bernard

Numéro de dépôt :
3639372
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/03/2019
LA CUPCAKERIE de SAAL Bernard

Présentation de la marque LA CUPCAKERIE

Déposée le 26 mars 2009 par SAAL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA CUPCAKERIE »

Le déposant est SAAL Bernard domicilié(e) 151 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUPCAKERIE est expirée depuis le 26 mars 2019.

SAAL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : NATURA LIFE , HARPAFLEX , RHODIACTIL BRAINTONIC , OLIGONAGRE , Milpertil , GINSTART , Rodazen , DERMAPLANTES , Permea Prevent , DIÈTE ET SAVEUR


SAAL Bernard - 151 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers].

Papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), stylos à bille, étuis à stylos, plume, stylos à plume, crayons, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes, trousses à dessin, gommes, règles, taille-crayons, électriques ou non électriques, perforateurs de bureau, pince-notes, plumiers, porte-chéquier, boîtes en carton, caractères d'imprimerie, clichés ; produits pour l'emballage en papier ou en carton, non compris dans d'autres classes à savoir ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes ; produits pour l'emballage en matière plastique, non compris dans d'autres classes, à savoir ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films ; produits de l'imprimerie, affiches, prospectus, photographies, revues [périodiques], journaux et périodiques, matériels publicitaires en papier ou en carton, publications, étiquettes en carton ou en papier, étiquettes non en tissu, feuilles (papeterie), dessous de carafes en papier, linge de table en papier, nappes en papier, pâte à modeler, pochoirs, ronds de table en papier, sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serviettes de table en papier, sets de table en papier, billets (tickets), drapeaux en papier, boîtes en papier, en carton, cartes de souhaits, décalcomanies.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matière plastique ; mobile (objet pour la décoration) ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments ; boîtes en bois ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque), à savoir moules de cuisine, saladiers non en métaux précieux, seaux à glaces, moules à glaçons, spatules [ustensiles de cuisine], gobelets en papier ou en matières plastiques, moules à gâteaux, planches à découper pour la cuisine, passoires non en métaux précieux, passe-thé non en métaux précieux ; brûle-parfums, gants de ménage, plateaux non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, torchons [chiffons] de nettoyage, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, corbeilles à pain, planche à pain, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bocaux, boites à savon, boites à thé (non en métaux précieux), boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, boites en verre, bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bouteilles, coupes à fruits, porte couteaux, services à liqueurs, porcelaines, poteries, pots, couvercles de pots, pots à fleurs, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, théières non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire, carafes, poivriers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres (récipients), verres à boire.

Tissus, couvertures de lit et de table, chemins de table, toiles cirées [nappes], cotonnades, housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, dessus-de-lit [couvre-lits] draps, édredons [couvre-pieds de duvet], embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, literie [linge], nappes non en papier, plaids, portières [rideaux], rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, taies d'oreillers, tentures murales en matières textiles, tissus à usage textile.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; glace à base de yaourt, sucette, à savoir sucreries ; biscuits, brioches, caramels [bonbons], en-cas à base de céréales, gâteaux, fondants [confiserie], gaufres, macarons [pâtisserie], pain d'épice, petits pains, quiches.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; lait d'amande [boisson] ; jus végétaux [boissons] ; sorbets [boissons].

Services de restauration, services de traiteurs (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], cafés-restaurants.