Déposée le 15 juillet 2004 par SAAL Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORMINCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est SAAL Bernard domicilié(e) 42 rue Emile Landrin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard SAAL domicilié(e) 42 rue Emile Landrin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque FORMINCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303262.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAAL Bernard - 42 rue Emile Landrin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Mr Bernard SAAL - 42 rue Emile Landrin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555136 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-04
Inscription le 20 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°682217 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Cosmétique, gel amincissant. Produits hygiéniques pour la médecine substances diététiques à usage médical. Café, thé, cacao, sucre, riz, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles crêpes, biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat boissons à base de chocolat, cacao, thé ou café. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial (Internet).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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