Marque renouvelée - Marque en vigueur

SM-CI
SAAE MALICO Connectors International en abrégé “ SM-CI ”, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3462452
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2026
SM-CI de SAAE MALICO Connectors International en abrégé “ SM-CI 

Présentation de la marque SM-CI

Déposée le 13 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAAE MALICO Connectors International en abrégé “ SM-CI  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM-CI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAAE MALICO Connectors International en abrégé “ SM-CI  domicilié(e) 10 rue Jacquard - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 596 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SM-CI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SM-CI arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.

SAAE MALICO Connectors International en abrégé “ SM-CI  a également déposé les autres marques suivantes : SAAE MALICO CONNECTORS INTERNATIONAL , MALICO , MALICO


SAAE MALICO Connectors International en abrégé “ SM-CI ”, Société anonyme - 10 rue Jacquard - 27000 - EVREUX - France - SIREN 775596679


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631623 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04

Métaux communs et leurs alliages, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir matériel métallique non électrique destiné à être utilisé principalement pour la fixation, la suspension ou le branchement des câbles électriques aériens ou souterrains, à savoir parois, murs, poteaux ou pylônes, en particulier pinces d'ancrage ou de suspension, pinces d'alignement, anneaux, pattes d'ancrage, boulons, rondelles, écrous, tiges de jumelage, colliers, ferrures métalliques, supports chevilles, vis, feuillards et chapes en acier inoxydable, mailles, embouts, raccords et manchons de jonction et de dérivation, entretoises, attaches spiralées de câble, pièces d'accrochage à la charpente tels que tendeurs, paliers ; matériel métallique utilisé pour la signalisation et protection des lignes électriques, à savoir balises aériennes, cornes, raquettes, anneaux par effluve, éclateurs ; accessoires métalliques pour équipement de mise à la masse (ou à la terre) des câbles pour la sécurité des personnes en contact ou à distance des lignes ou installations électriques à basse, moyenne, haute et très haute tension, à savoir raccords, sabots de terre, cosses, barrettes de coupure, serre-fils, grilles et plaques de terre, piquets de terre.

Appareillage pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériels d'indication, de détection, de mesures de tensions électriques sur ou au voisinage des lignes (dont cateners) ou installations électriques aériennes ou souterraines en particulier amortisseurs de vibration, masses anti-giratoires, robot d'alignement des masses anti-giratoires ; appareillage de signalisation lumineux et non lumineux, à savoir balises aériennes et avifaunes ; matériels de connexion pour lignes aériennes et souterraines à basse, moyenne, haute et très haute tension, tels que connecteurs à perforation d'isolant, satellites pour connecteurs, barres de connexion, modules étanches de jonction, raccords de lignes électriques, renvois de pont pour conducteurs gainés, console d'ancrage, manchons de jonction des câbles, embouts de connexion, blocs de dérivation, gaines pour passage de câbles.

Matériel non métallique isolant destiné à être utilisé pour la fixation, la suspension ou le branchement des câbles électriques (dont cateners) aériens ou souterrains, notamment sur parois, murs, poteaux ou pylônes, en particulier pinces d'ancrage ou de suspension, pattes d'ancrage, supports, supports chevilles, dévidoirs non métalliques de feuillards ; matériel non métallique isolant de protection, de prévention et de sécurité contre les effets du courant électrique en particulier protection de câble pour descente ou remontée aéro-souterraine et mise à la terre, embouts de câbles, isolateurs, isolateurs de mise à la terre, manchons de jonction isolés, bandes de protection, trousses de jonction, boîtes de connexion souterraine, trousses de cosses pré isolées, embouts de branchement pré isolés, matières adhésives et résines autres que pour la papeterie ou le ménage.