Le Guide d'achat officiel des fournisseurs de Comité d'entreprise.
Présentation de la marque Le Guide d'achat officiel des fournisseurs de Comité d'entreprise.
Déposée le 26 novembre 1999 par monsieur SAADOUN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Guide d'achat officiel des fournisseurs de Comité d'entreprise. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Guide d'achat officiel des fournisseurs de Comité d'entreprise. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Guide d'achat officiel des fournisseurs de Comité d'entreprise. est expirée depuis le 26 novembre 2009.
SAADOUN PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53