Marque expirée - Marque en non vigueur

Delta treize
SAADI Tarek
DEMMOUNI Faygal
RODRIGUEZ Toni
BERNARD Anthoni

Numéro de dépôt :
3498609
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/05/2017
Delta treize de SAADI Tarek

Présentation de la marque Delta treize

Déposée le 4 mai 2007 par SAADI Tarek, DEMMOUNI Faygal, RODRIGUEZ Toni, BERNARD Anthoni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Delta treize »

Les déposants sont SAADI Tarek domicilié(e) Résidence ST Louis, BT E 14,13015 MARSEILLE - 13015 - France, DEMMOUNI Faygal domicilié(e) 45 rue de Ferbin,13002 MARSEILLE - 13002 - France, RODRIGUEZ Toni domicilié(e) Rue Léon Arnoux, Apt 10 le Solenzara,84120 PERTUIS - 84120 - France, BERNARD Anthoni domicilié(e) BT 16 Campagne l'evêque,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAADI Tarek domicilié(e) 24 traverse Adoule, Résidence ST Louis BT E 14,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delta treize est expirée depuis le 4 mai 2017.


SAADI Tarek - Résidence ST Louis, BT E 14,13015 MARSEILLE - 13015 - France

DEMMOUNI Faygal - 45 rue de Ferbin,13002 MARSEILLE - 13002 - France

RODRIGUEZ Toni - Rue Léon Arnoux, Apt 10 le Solenzara,84120 PERTUIS - 84120 - France

BERNARD Anthoni - BT 16 Campagne l'evêque,13015 MARSEILLE - 13015 - France


SAADI Tarek - 24 traverse Adoule, Résidence ST Louis BT E 14,13015 MARSEILLE - 13015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

– joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques. Boîtiers, bracelets, chaînes ; porte-clefs de fantaisie.

– cuir et imitation du cuir portefeuilles ; porte-monnaie ; sac à main, à dos, de voyage.

– vêtements, chaussures, chapellerie – chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussure de plage ; sous-vêtements. Ceintures (habillement), fourrures (vêtements) gants (habillement).