Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOI… MON ANGE
MR SAADA PATRICK

Numéro de dépôt :
3268652
Date de dépôt :
15/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2014
TOI… MON ANGE de SAADA PATRICK

Présentation de la marque TOI… MON ANGE

Déposée le 15 janvier 2004 par monsieur SAADA PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOI… MON ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est monsieur SAADA PATRICK domicilié(e) 15 RUE DE LA LOGE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SAADA PATRICK domicilié(e) 15 RUE DE LA LOGE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque TOI… MON ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOI… MON ANGE est expirée depuis le 15 janvier 2014.

SAADA PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : OU ES TU? , DERNIERE VALSE A PARIS … , REVKA MON OCEAN… , VANILLE HIPPIE , MON DEMON… mon Amour , Comment ne pas … T aimer ? … , Patchouli Tendre Soupir… , MUSC GLAMOUR , PETITS SECRETS… ENTRE NOUS… , VANILLE INTIME SECRET…


MR SAADA PATRICK - 15 RUE DE LA LOGE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


MR SAADA PATRICK - 15 RUE DE LA LOGE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

– huiles et graisses industrielles …combustibles et matières éclairantes ; bougies parfumées ou mèches éclairantes. – papier, carton ; produit de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésif pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureaux à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. – vêtements, chaussures, chapellerie.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.