Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE DIVANESCENCE COUTURE
M. SAADA PATRICK

Numéro de dépôt :
4095065
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2024
THE DIVANESCENCE COUTURE de SAADA PATRICK

Présentation de la marque THE DIVANESCENCE COUTURE

Déposée le 2 juin 2014 par monsieur SAADA PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE DIVANESCENCE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur SAADA PATRICK domicilié(e) 15 RUE DE LA LOGE - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAADA PATRICK domicilié(e) 5 RUE DE TRACY - 75002 - PARIS - France.

La marque THE DIVANESCENCE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DIVANESCENCE COUTURE est expirée depuis le 2 juin 2024.

SAADA PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : OU ES TU? , DERNIERE VALSE A PARIS … , REVKA MON OCEAN… , VANILLE HIPPIE , MON DEMON… mon Amour , Comment ne pas … T aimer ? … , Patchouli Tendre Soupir… , MUSC GLAMOUR , PETITS SECRETS… ENTRE NOUS… , VANILLE INTIME SECRET…


M. SAADA PATRICK - 15 RUE DE LA LOGE - 34000 - MONTPELLIER - France


M. SAADA PATRICK - 5 RUE DE TRACY - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 24 octobre 2016 - Rejet partiel n°687787 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Eaux de Cologne, eaux de toilette, eaux fraiches, lotions et gels parfumés pour le soin des cheveux, du visage et du corps, fards à paupières ;

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.