Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN DES MERVEILLES
M. SAADA PATRICK

Numéro de dépôt :
4087096
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2024
OCEAN DES MERVEILLES de SAADA PATRICK

Présentation de la marque OCEAN DES MERVEILLES

Déposée le 28 avril 2014 par monsieur SAADA PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OCEAN DES MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur SAADA PATRICK domicilié(e) 15 RUE DE LA LOGE - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAADA PATRICK domicilié(e) 5 RUE DE TRACY - 75002 - PARIS - France.

La marque OCEAN DES MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN DES MERVEILLES est expirée depuis le 28 avril 2024.

SAADA PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : OU ES TU? , DERNIERE VALSE A PARIS … , REVKA MON OCEAN… , VANILLE HIPPIE , MON DEMON… mon Amour , Comment ne pas … T aimer ? … , Patchouli Tendre Soupir… , MUSC GLAMOUR , PETITS SECRETS… ENTRE NOUS… , VANILLE INTIME SECRET…


M. SAADA PATRICK - 15 RUE DE LA LOGE - 34000 - MONTPELLIER - France


M. SAADA PATRICK - 5 RUE DE TRACY - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 28 janvier 2015 - Rejet partiel n°641628 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes mèches pour l'éclairage ; bois de feu.