Déposée le 22 mai 1992 par SAADA PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « DES FILLES A LA VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est SAADA PATRICK, domicilié(e) 5 RUE DE L AIGUILLERIE, 34000 MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M SAADA PATRICK - France.
La marque DES FILLES A LA VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAADA PATRICK - 5 RUE DE L AIGUILLERIE, 34000 MONTPELLIER - France
M SAADA PATRICK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20
Inscription le 23 avril 2003 - Concession de licence n°369534 - Publication au BOPI 2003-04-23
Inscription le 23 avril 2003 - Concession de licence n°369533 - Publication au BOPI 2003-04-23
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Vêtements.Foulards.Paréos.Ceintures.Barettes pour cheveux.Lunettes fantaisies.Chaussettes fantaisies.Gants fantaisies.Collants fantaisies.Sacs fantaisies.Dessous féminins.Chaussures.Chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DES FILLES A LA VANILLE"
