Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES FILLES A LA VANILLE
SAADA PATRICK

Numéro de dépôt :
92426832
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/05/2002

Présentation de la marque DES FILLES A LA VANILLE

Déposée le 22 mai 1992 par SAADA PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DES FILLES A LA VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est SAADA PATRICK, domicilié(e) 5 RUE DE L AIGUILLERIE, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M SAADA PATRICK - France.

La marque DES FILLES A LA VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES FILLES A LA VANILLE est expirée depuis le 22 mai 2002.

SAADA PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : VICTOR VICTORIA , NUIT D'AMBRE PARIS , RIVIERE DE JANVIER , 3o PARALELLE , OU ES TU? , DERNIERE VALSE A PARIS … , DES FILLES A LA VANILLE. , DES FILLES A LA VANILLE , REVKA MON OCEAN… , VANILLE HIPPIE


SAADA PATRICK - 5 RUE DE L AIGUILLERIE, 34000 MONTPELLIER - France


M SAADA PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 23 avril 2003 - Concession de licence n°369534 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 23 avril 2003 - Concession de licence n°369533 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Vêtements.Foulards.Paréos.Ceintures.Barettes pour cheveux.Lunettes fantaisies.Chaussettes fantaisies.Gants fantaisies.Collants fantaisies.Sacs fantaisies.Dessous féminins.Chaussures.Chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.