Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NIL
Numéro de dépôt :
1729074
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/1998
Présentation de la marque NIL
Déposée le 15 janvier 1988 par monsieur SAADA Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIL est expirée depuis le 15 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39